Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DUNOISE
Maison SAVOURÉ – Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3272640
Date de dépôt :
04/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2014
LA DUNOISE de Maison SAVOURÉ

Présentation de la marque LA DUNOISE

Déposée le 4 février 2004 par la Société Anonyme (SA) Maison SAVOURÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DUNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison SAVOURÉ domicilié(e) 11, Avenue Justin Clichy,28310 JANVILLE - 28310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 620 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison SAVOURÉ Monsieur Hugues SAVOURÉ domicilié(e) 11, Avenue Justin Clichy,28310 JANVILLE - 28310 - France.

La marque LA DUNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DUNOISE est expirée depuis le 4 février 2014.

Maison SAVOURÉ a également déposé les autres marques suivantes : LA BEAUCERONNE , VAL DE BEAUCE , LA BEAUCERONNE , D'ORLÉANS , COLA DE BEAUCE , LIMONADE DE BEAUCE


Maison SAVOURÉ – Société Anonyme - 11, Avenue Justin Clichy,28310 JANVILLE - 28310 - France - SIREN 805620283


Maison SAVOURÉ Monsieur Hugues SAVOURÉ - 11, Avenue Justin Clichy,28310 JANVILLE - 28310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades.